Éditeur(s) du site

Terres & Toits Immobilier • 1 rue des plantiers • 04100 • Manosque• Téléphone 0486564385 • au capital de 1000 € • SIRET 844 689 943 00026  •TVA FR3484468994300018. Carte pro CPI04012019000039409 • délivrée par Alpes de Haute Provence•  . La société ne doit recevoir ni détenir d'autres fonds, effets ou valeurs que ceux représentatifs de sa rémunération ou de sa commission • Caisse de garantie • SOCAF. à hauteur de 120000€ , email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. • , site internet : https://www.terres-toits-immobilier.com/

Hébergement

L’hébergement du site est assuré par la société OVH, 2 rue Kellermann, BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1. Numéro de téléphone : 08 203 203 63

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Les contenus éditoriaux (textes, documents, photographies) sont, sauf dispositions contraires, la propriété intellectuelle exclusive de Terres & Toits Immobilier.

Les codes sources du site et tout le système informatique qui permet de générer les pages qui constituent le site web restent propriété exclusive de Terres & Toits Immobiliier

Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de Terres & Toits Immobilier.

Loi informatique et Libertés

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, les internautes dont les données personnelles sont traitées par la société Les Clefs du Verdon ont le droit d'accéder à leurs données et le droit de demander la rectification, la mise à jour et la suppression de leurs données personnelles en écrivant à l'adresse postale de l'éditeur du site.


Liens externes

Le site peut contenir des liens hypertextes externes, pointant vers d’autres sites internet indépendants. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre Terres & Toits Immobilier et les sociétés éditrices des sites externes. Dès lors, l’éditeur du présent site ne saurait être tenu responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés. En outre, l’éditeur du présent site ne garantit pas la qualité permanente et continue du contenu de ces sites.

Force majeure

La responsabilité de l’éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.

Modifications des mentions légales

L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l’acceptation des mentions légales en vigueur.

Loi applicable

Le site terres-toits-immobilier.com est régi par la loi française.

Nous Contacter

Terres & Toits Immobilier

1 Rue des Plantiers

04100 Manosque

Suivez-nous